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Bienvenue dans un autre numéro du BraveGNUWorld, cette fois entièrement consacré au récent sommet mondial sur la société de l'information. Comme de tels sommets au niveau des Nations Unies ne se produisent pas très souvent et en principe seulement une fois sur un sujet spécifique, il semble raisonnable d'y accorder une place plus importante. La dernière partie sera une contribution à la discussion sur la compréhension sociale du logiciel et une tentative d'en saisir l'essence.

Examen du sommet mondial

Du 10 au 12 décembre 2003, s'est tenu le Sommet Mondial des Nations Unies sur la Société de l'Information, à Genève. En s'appuyant sur les informations données dans les dernières éditions du Brave GNU World, cette édition fournit un résumé de ce qui a été accepté par l'ONU comme consensus sur la société de l'information et de ce que cela signifie pour la distribution globale du pouvoir.

Nouvelle politique ?

Le « Sommet Mondial sur la Société de l'information » (WSIS) [5] s'est donné deux perspectives. L'une avait pour sujet la gestion mondiale des sociétés de l'information alors que l'autre portait sur la nouvelle compréhension de « l'administration mondiale ».

Un résultat fondamental à ce sujet est une perception de séparation du gouvernement de la fonction d'administration. Alors que l'administration était, à l'origine, une fonction exclusive du gouvernement, idéalement légitimée par la population, le contexte global montre une dissociation de cette connexion directe. Il apparaît que l'administration est, en fait, une fonction d'un réseau aux acteurs multiples.

Ces acteurs sont actuellement catégorisés en trois groupes : le gouvernement, le secteur privé et la société civile. Cela pose, évidement, la question de l'architecture d'un tel réseau, et pas seulement à cause de la différence des protagonistes.

Les gouvernements sont (dans un monde idéal) légitimés par leur population, sont élus pour la représenter et ils agissent dans son meilleur intérêt. Comme les pays sont habituellement identifiés par leurs frontières géographiques, les gouvernements présentent, naturellement, une forte composante géographique et régionale.

Cette composante géographique n'est pas aussi forte pour le secteur privé et la société civile car ils sont tous deux libres de choisir leur zone géographique d'action. Ces deux groupes disposent d'acteurs dans toutes les dimensions géographiques imaginables.

Le secteur privé est attaché à sa propre survie et à ses profits, recherchés au détriment ou au bénéfice de la société, selon l'entreprise. En ceci, le secteur privé ne peut se suffire à lui-même. Par les décisions des consommateurs de préférer une entreprise à une autre qui s'est comportée de façon moins éthique par le passé, ou par des décisions identiques d'employés de ne pas travailler pour certains groupes, la société possède une influence sur le secteur privé hors du champ politique. Mais comme ce levier est très rarement exercé sciemment, il ne peut servir de légitimation politique.

La société civile est la forme organisée de mouvements politiques dans la société. Sans chercher le profit, les organisations de la société civile poursuivent certains objectifs, ses acteurs provenant de toutes les couches de la société, y compris le gouvernement et le secteur privé.

En l'absence de profit, les organisations de la société civile sont habituellement dépendantes du support du gouvernement, du secteur privé et/ou des individus en général. Ce support prend souvent la forme d'un travail bénévole direct ou de donations. (Veuillez vous reporter à l'édition #46 du Brave GNU World [6]).

Le poids du support détermine le potentiel d'action de la société civile. C'est un facteur important pour comprendre la légitimation de la société civile dans le processus politique, dans la mesure où les organisations peuvent seulement prétendre représenter leurs membres. La légitimation principale de la société civile est son action.

Si vous travaillez avec cette séparation en trois éléments, la question de la répartition des compétences et de l'influence apparaît immédiatement. En y regardant de plus près, il devient évident que le secteur privé a souvent une influence permanente très forte sur les politiques, ce qui n'est ni légitime, ni sous contrôle. Mais cela dépend beaucoup de la taille des entreprises. Plus grand est le groupe, plus forte est son influence -- les petites entreprises en ont donc peu. D'autant plus que les associations d'industries qui affirment parler en leurs noms propres sont dirigées par les groupes les plus puissants.

Comme l'a démontré, par exemple, le débat de l'introduction des brevets logiciels en Europe, c'est particulièrement problématique dans la communauté. La voix des PME (petites et moyennes entreprises) a été largement ignorée alors qu'elles fournissent la plus grande partie du pouvoir économique de l'Europe. Leur seul moyen d'influence est passé par la société civile qu'elles ont aidé idéologiquement et matériellement.

Cependant, l'influence de la société civile est la plupart du temps faible, alors que sa compétence dans des zones spécifiques est souvent plus grande que celle des gouvernements ou du secteur privé. C'est la raison pour laquelle le gouvernement et le secteur privé demandent fréquemment conseil à la société civile mais sans que celle-ci ne dispose d'une influence efficace. La société civile est donc toujours en danger de rester la conscience muette.

Tripartisme ?

Dans ce domaine parfois difficile, le Sommet Mondial a tenté de faire des progrès significatifs et s'est approprié les dénominations "approche multi-acteurs/partenaires" et "tripartisme". C'est ainsi qu'il a été affirmé que le Sommet impliquait tous les partis et leur permettait de participer sur un pied d'égalité.

Il faut admettre que des pas ont été faits dans cette direction et que l'affichage des volontés politiques est apprécié, mais le fait est qu'avant et pendant Genève, il n'y eut aucun "tripartisme". Durant les sessions préparatoires, la Société Civile fut aléatoirement inclue et exclue des groupes de travail, et durant le Sommet même, elle fut plus ou moins ornementale.

Quelques cabanons de petite taille avaient été fournis à la Société Civile en guise de bureaux, dans lesquels il n'y avait pas assez d'imprimantes, de photocopieurs et ironiquement, d'accès réseau. Aucune salle adéquate n'avait été réservée pour l'assemblée plénière de la Société Civile, le corps le plus important de la Société Civile.

Même les orateurs présents au nom de la Société Civile durant la cérémonie du Sommet n'ont pas été choisis par elle. Dans les structures auto-organisées de la Société Civile, un processus difficile et intensif avait mené à l'établissement d'une liste d'orateurs, laquelle fut ensuite soumise. Mais lorsque la Société Civile a été informée le 1er décembre de sa liste d'orateurs, elle a réalisé que les deux tiers des noms avaient été arbitrairement remplacés par d'autres, certains étant inconnus, l'un d'eux étant le maire d'une ville.

De plus d'une façon, ceci est représentatif du déroulement du Sommet et ce fut seulement à cause du manque de temps et du danger imminent de saper l'autorité et le message des orateurs que la Société Civile a décidé de ne pas imposer de sanctions.

Du côté de la Suisse, le contre-Sommet de la Société Civile qui avait été planifié, annoncé et pour lequel des salles avaient été réservées depuis longtemps, a été annulé par la police anti-émeute de Genève le jour précédant le contre-Sommet. Le prétexte légal fut la violation des conditions d'utilisation spécifiées dans le contrat. Il fut commué en violation du code de la sécurité incendie lorsque les propriétaires confirmèrent la réservation.

Mais il y eut des développements positifs, comme par exemple, les rencontres entre la Société Civile et l'Union Européenne. Plusieurs représentants de gouvernements de pays de l'Union Européenne dont l'Allemagne, ont oeuvré pour une plus forte implication de la Société Civile et l'ouverture des processus de négociation en est un résultat direct.

On peut reconnaître, tant que l'on ne considère que l'aspect procédural, que des progrès ont été faits. Dans le même temps, il y a encore un long chemin à parcourir jusqu'à une véritable et complète participation au sens de "tripartisme".

Évaluation des documents

Puisque la "Déclaration des Principes" et le "Plan d'Action" pour la Société de l'Information ont été maintenant adoptés par les gouvernements au sommet de l'ONU, une analyse par rapport au logiciel libre et aux sujets qui y sont liés semble s'imposer.

La connaissance globale

Au centre du sujet du logiciel libre se trouve la question de l'accès global à la connaissance ainsi que son contrôle. Actuellement, la grande majorité de l'humanité n'a aucun accès à cette accumulation de connaissances. Comme expliqué dans d'autres numéros du Brave GNU World, c'est en grande partie un effet de la législation autour des monopoles intellectuels limités (souvent mal nommée "propriété intellectuelle", voir le numéro #56 [7]).

Relativement tôt dans les Principes vous trouverez au paragraphe 24 : "Les capacités pour tous à accèder et à contribuer à l'information, aux idées et à la connaissance sont essentielles dans une Société de l'Information." Ainsi la possibilité pour participer à la connaissance globale est reconnue comme essentielle.

Mais afin de pouvoir évaluer ceci, il est important de jeter un bon coup d'oeil au paragraphe traitant des droits de monopolisation, qui a été parmi les plus discutés dans le processus. En fait le paragraphe a changé de manière significative dans les dernières semaines avant le sommet en raison de la pression du Brésil et d'autres pays du sud.

Le très spécial numéro 42 de la Déclaration des Principes indique maintenant : "La protection de la propriété intellectuelle est importante pour encourager l'innovation et la créativité dans la Société de l'Information; de la même façon, la large propagation, la diffusion, et le partage de la connaissance sont importants pour encourager l'innovation et la créativité. Faciliter de manière significative la participation de tous aux questions de la propriété intellectuelle et le partage des connaissances grâce à la la pleine conscience et l'acquisition de nouvelles capacités est une partie fondamentale d'une Société de l'Information."

Bien que le paragraphe dusse être critiqué pour l'usage trompeur de la terminologie "Propriété Intellectuelle" et de ses termes très doux, deux choses sont remarquables. Premièrement, la diffusion et le partage de la connaissance sont explicitement mentionnés - ce qui est tout à fait inhabituel. Et deuxièmement, les traités internationaux n'ont pas été soutenus, en fait pas même mentionnés.

Ceci ouvre la porte à une nouvelle orientation de "l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle" (WIPO --Ndt : pour "World Intellectual Property Organization") loin de l'expansion décidée de la monopolisation vers une réforme du système. Qu'une nouvelle orientation comme celle-ci n'ait pas explicitement été rejetée est déjà un progrès par rapport aux positions antérieures qui refusaient catégoriquement de discuter du sujet.

Bien que le pas en avant soit minuscule, il va dans la bonne direction et si tout va bien, d'autres suivront dans les années à venir.

Les standards ouverts

En ce qui concerne la standardisation, il n'y a pas eu d'évolution depuis le dernier numéro. Même si le sommet a trouvé les mots justes pour mettre en avant son importance, les textes ne permettent pas un pas supplémentaire vers les standards ouverts. Les mots "standards ouverts, interopérables, sans discrimination et poussés par la demande" permettent toujours les principaux pseudo-standards propriétaires.

Les standards ne pourront être vraiment ouverts que lorsqu'ils seront "librement implémentables" et "documentés publiquement." Mais même si la société civile l'a déjà à de multiples reprises demandé, elle n'a jamais trouvé d'oreille attentive. De ce fait, il n'y a aucun progrès concernant la standardisation.

Le Logiciel Libre

Heureusement, la situation semble meilleure pour le Logiciel Libre. En effet, suite à la pression exercée par les États-Unis et ses alliés, il était toujours clair qu'aucune recommandation pour le Logiciel Libre n'était possible. Mais ils n'ont pas non plus réussi à l'éliminer des documents qu'ils espéraient.

La version finale parle des prises de conscience de la promotions des différents modèles de logiciels. Deux choses sont importantes et positives à ce propos.

La Free Software Foundation a toujours vu le début d'une prise de conscience comme un de ses buts principaux pour une bonne raison. Il n'a jamais été notre but de forcer les gens à utiliser des Logiciels Libres. En réalité, quand les gens utilisent des Logiciels Libres sans comprendre les fondations et les principes sous-jacents, ils vont rapidement abandonner de nouveau et utiliser du logiciel propriétaire.

Si vous avez conscience des avantages et des implication de ce choix, vous n'abandonnerez pas facilement votre liberté et vous insisterez pour utiliser des Logiciels Libres. Initier une prise de conscience est la tâche la plus importante pour répandre le Logiciel Libre. Ainsi, continuer cette prise de conscience est exactement ce qui a été accepté durant ce sommet.

Bien sûr, on aurait pu espérer que les gouvernements aient déjà cette prise de conscience et qu'ils auraient donc décidé de marquer le pas en faveur du Logiciel Libre, mais comprendre la nécessité de s'informer sur un sujet est déjà un pas très important.

La seconde partie est la classification des logiciels propriétaires et libres en tant que "modèles de logiciels," et non des "modèles de développement de logiciels." Même si la différence semble ténue, la nuance des mots permet que le choix entre les Logiciels Libres et non libre ne soit pas uniquement technique.

Tandis que le modèle de développement des logiciels est purement technique, le terme de modèle de logiciel est plus large et permet aussi de prendre en compte les facteurs politiques, économiques, scientifiques et sociaux.

L'ONU a maintenant tenu compte dans ses prises de paroles officielles du fait que le choix entre les logiciels libres et propriétaire n'est pas qu'un choix de nature technique ou de nature sur la qualité du logiciel.

Microsoft mécontent ?

Il est très probable que ces dévelopements positifs dans les domaines des monopoles intellectuels limités et du Logiciel Libre soient à l'origine des rumeurs du fort mécontentement de Microsoft par rapport aux déclarations officielles gouvernementales, d'autant plus qu'ils auraient donné des instructions précises à la délégation Américaine afin de faire disparaitre toute mention de Logiciels Libres des documents.

Même ainsi, il n'y a pas de raison de sabrer le champagne, nous attendrons les prochaines étapes calmement. Maintenant, il est temps de faire en sorte que la déclaration de l'ONU, qui a été adoptée par tous les pays des Nations-Unies, soit connue au niveau local et de demander l'application de ces principes. Si vous désirez plus de détails, vous pouvez les trouver dans le compte-rendu pour Genève [8] sur la page d'accueil de la FSF Europe.

Ainsi, il y a encore beaucoup de travail à faire.

Perspective

Selon les perspectives futures du sommet (la seconde partie aura lieu du 16 au 18 novembre 2005 à Tunis), il y aura moins d'abstrait et de questions fondamentales et plus de travail concret et d'implementation.

En ce qui concerne le Logiciel Libre, il sera nécessaire de fouiller clairement dans le réseau de la société civile internationale car il y en a qui sont actifs dans des domaines très différents partout sur le globe et qui poursuivent des buts similaires aux nôtres; ils sont nos alliés naturels.

Le logiciel comme technique culturelle

La question de la classification du logiciel et son influence sur la société a mené à des discussions très intéressantes ces derniers temps, en particulier pendant le sommet. En particulier la question du logiciel en tant que "technique culturelle" qui a amené à un dialogue intéressant.

Généralement, le terme technique culturelle regroupe des compétences ou des ensembles de compétences qui sont en relation avec un certain développement culturel. Les techniques culturelles classiques sont la lecture, l'écriture, l'algèbre mais aussi l'agriculture qui regroupe un grand nombre de compétences.

En relation avec le logiciel, beaucoup de personnes parlent de savoir comment l'utiliser comme technique culturelle, chose qui est souvent résumée par le terme "compétence du média" mais si ce terme apparaît comme utilisé parfois à outrance pour des choses tels que la faiblesse des media d'impression traditionnels et une vue critique des sources d'information.

L'argument dans ce contexte est généralement basé sur la classification du logiciel comme un produit similaire à un livre qui est mis en relation avec la technique culturelle de la lecture et de l'écriture. La perception du logiciel comme produit est certainement liée à des structures de pensée mises en avant par le paradigme du logiciel propriétaire car ce n'est que lorsque ces structures sont répandues largement que le modèle de licence propriétaire peut trouver l'acceptation de l'utilisateur. Comme les lecteurs réguliers de la tribune le sauront à la longue, le modèle de pensée du Logiciel Libre n'est pas à lier avec une telle orientation produit. C'est au contraire via la performance, le bénéfice et le service qui devient la base de la transaction économique.

Plus abstrait, une comparaison avec les livres cache les véritables différences fondamentales entre le logiciel et le livre. Les livres traditionnels sont clairement un média de transport. Il sont passifs et les pensées qui y sont inscrites ne reviennent à la vie que lorsqu'elles sont lues par un être humain et incorporées au processus de pensée de cet être. Un livre ne devient jamais actif par lui-même ou ne sert de manière autonome à étendre le potentiel d'action des humains. Le cas du logiciel est assez différent.

En fait, le logiciel est souvent appelé le "service gelé". Cette définition est largement détachée de la perception du produit et est déjà plus proche de ce qu'est réellement le logiciel. Si nous sortons un peu de cette définition très terre-à-terre, nous réaliserons que l'ordinateur est un outil incroyablement sophistiqué, probablement l'outil le plus complexe jamais réalisé de toute l'histoire de l'humanité.

Sa complexité nous permet de transférer nos compétences dans cet outil. Du point de vue de l'humanité, cet outil nous permet d'exercer des compétences abstraites même celles que nous ne possédons pas et les améliorer collectivement.

Prenez par exemple l'opération mathématique Transformée de Fourier rapide (FFT), qui permet de transposer un signal dans le domaine fréquenciel. L'immense majorité des êtres humains est incapable de réaliser cette opération. Mais à partir du moment où elle a été implantée dans un ordinateur, quiconque ayant accès à un ordinateur peut en profiter.

Le logiciel est la forme que nos compétences prennent quand nous les transférons dans un ordinateur. Ainsi, une définition encore meilleure du logiciel a été trouvée en comparaison à celle du "service gelé."

Ce qui signifie que le logiciel est en lui-même une forme spéciale de compétence dont l'utilisation, la maintenance et la création nécessitent des compétences personnelles dans ce domaine de culture technique qu'est le logiciel.

Même si la compréhension sociale des effets du logiciel est encore très rudimentaire, cela semble plus proche de la vérité que d'autres définitions.

C'en est assez pour le moment

Cela devrait vous avoir rassasié pour ce mois-ci. J'espère que les processus souvent opaques de la politique globale en général et le sommet mondial en particulier sont devenus un peu plus clairs pour vous avec ces derniers numéros. Peut-être qu'ils fourniront quelques nouvelles perspectives.

Je désirerais aussi m'excuser de la discontinuité dans la publication de Brave GNU World sur la page d'accueil [3]. Comme Savannah [9] a été affecté par des problèmes similaires à ceux des serveurs Debian, la mise à jour des pages n'a pas été possible pendant un certain temps. J'espère que la publication en ligne se déroulera plus en douceur de nouveau en 2004.

En outre, j'aimerais faire un appel pour des commentaires, des idées ou des suggestions par courrier électronique [1] particulièrement pour des projets pouvant rentrer dans cette tribune qui a pour vocation d'être un medium interactif. Donc, si vous avez (découvert) un projet intéressant, faites m'en part.