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Traductions de cette page
Nous classons une licence d'après quelques questions-clefs :
Si vous voulez de l'aide dans le choix ou l'évaluation d'une licence, ou pour toute autre question à ce sujet, envoyez-nous un courriel à <licensing@gnu.org>.
Par ailleurs, si vous pensez avoir découvert une infraction à l'une de nos licences de gauche d'auteur, veuillez vous référer à notre page Violation de licence.
Voici une liste de licences qui méritent l'appellation de licences de logiciels libres et qui sont compatibles avec la GPL de GNU :
Il s'agit d'une licence de logiciel libre et d'un « gauche d'auteur ». Nous la recommandons pour la plupart des logiciels.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre, mais pas aussi sévère en tant que gauche d'auteur, car elle permet l'intégration de modules non libres. Elle est compatible avec la GPL de GNU. Nous la recommandons, mais uniquement dans des cas spécifiques.
En passant de la version 2 à la version 2.1, le terme de GNU Library General Public License (Licence Publique Générale GNU pour les Bibliothèques), est devenu GNU Lesser General Public License (License Publique Moins Générale GNU), ce qui reflète mieux son but reél. En effet, quoique son intitulé puisse faire croire, elle ne s'applique pas uniquement aux bibliothèques de programmes et la GPL de GNU est parfois plus appropriée pour ce genre de cas..
Elle se compose de la GNU GPL, augmentée d'une assertion spéciale donnant la permission d'inclure des logiciels non libres. Il en résulte un gauche d'auteur moins ferme, compatible avec la GPL de GNU. Elle est recommandée dans des cas spéciaux uniquement, à peu de choses près dans les mêmes circonstances que la LGPL.
Celle-ci ressemble beaucoup à la licence de Guile.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre simple et permissive, sans gauche d'auteur, compatible avec la GPL de GNU. Les anciennes versions de XFree86 utilisaient la même licence, et quelques variantes actuelles de XFree86 l'utilisent également. Les licences ultérieures de XFree86 sont distribuées sous la licence XFree86 1.1 (qui est incompatible avec la GPL). La licence est parfois appelée « licence du MIT » mais ce terme est trompeur : le MIT a publié ses logiciels sous diverses licences.
Une licence simple et permissive de logiciel libre sans gauche d'auteur, compatible avec la GPL de GNU. D'une manière ambiguë, on l'appelle parfois la Licence du MIT.
Une licence simple et permissive de logiciel libre sans gauche d'auteur, compatible avec la GPL de GNU.
Être dans le domaine public, ce n'est pas une licence. Cela signifie plutôt que le contenu en question est dépourvu de droit d'auteur et qu'aucune licence n'est exigée. Cependant, dans la pratique, si une œuvre est dans le domaine public, c'est à peu près comme si elle était munie d'une licence de logiciel libre entièrement permissive, sans gauche d'auteur. La présence dans le domaine public est compatible avec la GPL de GNU.
La licence CeCILL est une licence de logiciel libre, explicitement compatible avec la GPL GNU.
Le texte de la licence CeCILL utilise des mots biaisés qui doivent être évités : « propriété intellectuelle » (voir cet article) et « protection » (voir cet article) ; cette décision a été malheureuse, car la lecture de la licence tend à répandre les présuppositions de ces termes. Cependant, cela ne pose pas de problème particulier pour les programmes utilisant la licence CeCILL.
La section 9.4 de la licence CeCILL engage les développeurs du programme à une certaine forme de coopération avec les utilisateurs si quelqu'un attaque le programme avec un brevet. On pourrait voir ceci comme un problème pour le développeur; cependant, si vous êtes sûr de vouloir coopérer avec les utilsateurs dans ce sens, alors ce n'est pas un problème pour vous.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre simple et permissive, sans gauche d'auteur, compatible avec la GPL de GNU. Très semblable à la licence X11.
(Note : ce lien pointe vers le paragraphe « Généralités ».)
Il s'agit de la licence BSD d'origine, mais privée de sa clause publicitaire. C'est une licence de logiciel libre simple et permissive, sans gauche d'auteur, compatible avec la GPL de GNU.
Si ce que vous souhaitez, c'est une licence permissive sans gauche d'auteur, alors la licence BSD modifiée constitue un bon choix. Cependant, recommander la « Licence BSD » est une opération risquée du fait de la confusion possible avec la version d'origine, avec ses défauts, de la licence BSD. Pour éviter ce risque, suggérez plutôt l'emploi de la licence X11. La licence X11 et la licence BSD révisée sont très proches l'une de l'autre.
Cette licence est quelquefois appelée « University of Illinois/NCSA Open Source License » ou « 3-clause BSD license ».
C'est la licence originale BSD avec la clause publicitaire et une autre clause supprimée. (Elle est aussi parfois appelée « 2-clause BSD license »). C'est une licence de logiciel libre permissive simple, sans gauche d'auteur, compatible avec la GNU GPL.
Si vous voulez une licence de logiciel libre permissive simple, sans gauche d'auteur, la licence FreeBSD est un choix raisonnable. Cependant, veuillez ne pas l'appeler « licence BSD » ou « de style BSD », car cela causera sans doute une confusion qui pourrait amener à utiliser la licence BSD originale.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre compatible avec la GPL.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre compatible avec la GPL.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre compatible avec la GPL.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre compatible avec la GPL.
C'est une licence permissive, sans gauche d'auteur, compatible avec la GPL de GNU.
C'est une licence de logiciel libre compatible avec la GPL. Attention, certaines versions plus récentes de Python sont placées sous une licence différente (voir plus bas).
C'est une licence de logiciel compatible avec la GPL. Attention, certaines versions intermédiaires de Python (de 1.6b1, à 2.0 et 2.1) sont placées sous une licence différente (voir plus bas).
Cette licence est une juxtaposition de la Artistic License (la licence artistique) et de la GPL de GNU, ce qui signifie que vous pouvez choisir entre les deux. Il s'agit bien d'une licence de logiciel libre, mais cela ne peut pas constituer un gauche d'auteur. Elle est bien sûr compatible avec la GPL de GNU, puisque cette dernière est l'un des deux choix.
Nous recommandons d'utiliser cette licence pour tous les paquets Perl 4 ou Perl 5 que vous écrivez, afin d'encourager la cohérence et l'homogénéité de la programmation en Perl. Nous vous prions de ne pas l'utiliser en dehors de Perl; utilisez plutôt la GPL de GNU.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre compatible avec la GPL. Elle propose l'ensemble des corrections nécessaires pour remédier à l'imprécision de la Licence artistique d'origine.
La ZPL est une licence de logiciel libre simple, permissive, sans gauche d'auteur. Elle est compatible avec la GPL.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre compatible avec la GPL de GNU.
C'est la juxtaposition de la Netscape Public License et de la GPL de GNU. De ce fait, c'est une licence de logiciel libre compatible avec la GPL de GNU, mais en tant que gauche d'auteur elle est un peu faible.
Cette licence est un bon choix si vous souhaitez écrire un paquet à la fois compatible GPL et compatible MPL. Cependant vous obtiendrez le même résultat avec la LGPL ou bien la licence de Guile.
Une telle licence de juxtaposition peut être un bon choix si jusque là vous avez utilisé la MPL et que vous voulez évoluer vers une licence compatible GPL sans retirer pour autant les permissions que vous avez accordées pour les précédentes versions.
La licence eCos version 2.0 est une licence de logiciel libre compatible avec la GPL. Elle reprend les termes de la GPL, avec une exception qui autorise les liens avec d'autres logiciels non placés sous GPL. Cette licence a les mêmes points faibles que la LGPL.
C'est une licence de logiciel libre compatible avec la GPL de GNU. À noter : les versions précédentes de la licence Eiffel ne sont pas compatibles avec la GPL.
C'est une licence de logiciel libre, partiellement gauche d'auteur mais pas vraiment. Elle est compatible avec la GPL, par une clause de conversion explicite.
C'est une licence de logiciel libre simple, permissive, sans gauche d'auteur, compatible avec la GPL de GNU.
C'est une licence de logiciel libre simple, permissive, sans gauche d'auteur, compatible avec la GPL de GNU.
C'est une licence de logiciel libre, compatible avec la GPL grâce à une clause explicite de double licence.
Les licences suivantes constituent des licences de logiciels libres mais sont non compatibles avec la GPL de GNU :
Il s'agit d'une licence de logiciel libre simple et permissive, sans gauche d'auteur, incompatible avec la GPL de GNU à cause des conditions qui s'appliquent à toute la documentation dans la distribution qui contient les remerciements.
Il y a actuellement plusieurs variantes de XFree86, et seules quelques unes utilisent cette licence. Certaines continuent à utiliser la licence X11.
La Licence publique générale Affero est une licence de logiciel libre, avec gauche d'auteur, incompatible avec la GPL de GNU. Elle est constituée de la GPL version 2 et d'un paragraphe supplémentaire ajouté par Affero avec l'accord de la FSF. Le nouveau paragraphe (2d), concerne la distribution des programmes applicatifs à travers les services web et les réseaux. Il rend la licence GPL Affero incompatible avec la GPL version 2, mais la rédaction de ce paragraphe rend possible la compatibilité ascendante de la future GPL version 3 avec la GPL Affero. C'est pour cela que nous avons donné notre accord à Affero pour la modification apportée à la GPL.
C'est une licence de logiciel libre, incompatible avec la GPL.
(Note : sur la page référencée ci-dessus, la licence en question figure au paragraphe « UCB/LBL ». Cette licence est parfois appelée « 4-clause BSD license »).
C'est une licence simple et permissive de logiciel libre, mais ce n'est pas une gauche d'auteur et elle comporte un grave défaut : l'odieuse « clause publicitaire BSD ». Ce défaut n'est pas rédhibitoire en ce sens que le logiciel reste un logiciel libre, mais il provoque des problèmes pratiques et en particulier l'incompatibilité avec la GPL de GNU.
Nous vous prions instamment de ne pas utiliser la licence BSD originelle pour les logiciels que vous écrivez. Si ce que vous souhaitez c'est une licence simple et permissive sans gauche d'auteur, il est bien préférable d'adopter la licence BSD modifiée ou la licence X11. Cependant, il n'y a aucune raison de ne pas utiliser les programmes publiés sous la licence BSD originelle.
La licence OpenSSL est la conjonction de deux licences, l'une d'elle est la licence de SSLeay. Vous devez suivre les deux. La combinaison résulte en une licence de logiciel libre avec gauche d'auteur qui est incompatible avec la GPL GNU. Elle contient également une clause publicitaire comme la licence BSD d'origine et la licence Apache.
Nous recommandons d'utiliser la GNUTLS plutôt que la OpenSSL pour les logiciels que vous écrivez. Cependant, il n'y a aucune raison de ne pas utiliser OpenSSL et les applications qui fonctionnent avec OpenSSL.
La licence « Academic Free License », version 1.1, est une licence de logiciel libre sans gauche d'auteur incompatible avec la GPL de GNU pour diverses raisons. Elle est présentée comme une « mise à jour compatible » avec les « licences comme celle de BSD et celle du MIT », mais ce n'est pas le cas. La licence BSD révisée et la licence du MIT sont compatibles avec la GPL, mais pas l'AFL.
L'AFL est incompatible avec la GPL pour les deux raisons suivantes : la première, parce que les règles qu'elle énonce sur l'usage de la marque commerciale vont en fait encore plus loin que ce que réclame le droit des marques dans de nombreux pays, interdisant certaines choses qui seraient légales sans cela.
Une deuxième incompatibilité vient de la clause de « mutuelle terminaison de l'action en brevets » qu'elle contient. En dehors de la question difficile de savoir si c'est ou non une bonne idée, cette clause rend la licence incompatible avec la GPL.
À cause de cette incompatibilité, il ne faut pas utiliser l'AFL pour les programmes que vous écrivez; en revanche, il n'y a aucune raison d'éviter de faire tourner les programmes qui ont été publiés sous cette licence.
La Licence Academic Free, version 2.1, est une licence de logiciel libre, sans gauche d'auteur et incompatible avec la GPL GNU de plusieurs façons. Elle contient des clauses contractuelles similaires à la Licence Open Software et devrait être évitée pour les mêmes raisons.
La « Open Software License », version 1.0, est une licence de logiciel libre. Son auteur affirme qu'il s'agit d'une gauche d'auteur, mais nous éprouvons des difficultés à saisir si les garanties de gauche d'auteur indiquées sont valables. Pour diverses raisons, elle est incompatible avec la GPL.
Toutes les versions de la Licence Open Software ont une clause qui nécessite que les distributeurs obtiennent explicitement l'accord de licence. Cela signifie que distribuer les logiciels OSL sur des sites ftp ordinaires, envoyer les correctifs sur les listes de diffusion ordinaires ou stocker le logiciel dans un système de contrôle de version ordinaire peut être vu comme une violation de la licence et vous seriez sujet à une résiliation de la licence. C'est pourquoi la Licence Open Software rend difficile le développement utilisant les outils habituels pour le développement de logiciels libres. Pour cette raison, et parce qu'elle est incompatible avec la GPL, nous recommandons qu'aucune version de OSL ne soit utilisée pour les logiciels.
Il ne faut pas employer la licence « Open Software License » pour les programmes que vous écrivez; en revanche, il n'y a aucune raison d'éviter de faire tourner les programmes qui ont été publiés sous cette licence.
C'est une licence simple et permissive de logiciel libre sans gauche d'auteur présentant des problèmes pratiques semblables à ceux de la license BSD, avec y compris l'incompatibilité avec la GPL de GNU.
Licence de logiciel libre sans gauche d'auteur, permissive, avec quelques aspects qui la rendent incompatible avec la GPL de GNU.
Nous vous demandons instamment de ne pas utiliser les licences d'Apache pour les logiciels que vous écrivez. Toutefois, il n'y a aucune raison d'éviter de faire fonctionner les logiciels publiés sous cette licence, Apache par exemple.
C'est une licence de logiciel libre mais qui est incompatible avec la GPL. La Licence d'Apache est incompatible avec la GPL car elle a des conditions spécifiques qui ne sont pas dans la GPL : il y a des cas de résiliation de brevet que la GPL ne requière pas. (Nous ne pensons pas que ces cas de résiliation soient une mauvaise idée en soi, mais néanmoins, ils sont incompatibles avec la GPL GNU.)
C'est une licence libre avec gauche d'auteur simple, assez permissive, comportant des problèmes pratiques semblables à ceux de la licence BSD, qui conduisent en particulier à l'incompatibilité avec la licence GPL de GNU.
Nous vous demandons instamment de ne pas utiliser la licence de Zope, version 1, pour les logiciels que vous écrivez. Toutefois, il n'y a aucune raison d'éviter de faire fonctionner les logiciels publiés sous cette licence, par exemple les versions précédentes de Zope.
La dernière version de Zope est publiée sous une licence compatible avec la GPL.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre avec gauche d'auteur incompatible avec la GPL. Elle est incompatible, parce que les conditions supplémentaires qu'elle pose sur la redistribution des versions modifiées entrent en contradiction avec les exigences correspondantes de la GPL.
C'est une licence de logiciel libre incompatible avec la GPL de GNU. La première incompatibilité est le fait que la licence de Python est soumise aux lois de l'État de Virginie (USA). La GPL ne permet pas cela.
Licence permissive de logiciel sans gauche d'auteur avec quelques exigences (paragraphes 4 et 5) qui la rendent incompatible avec la GPL de GNU. Notez bien que la version la plus récente de OpenLDAP est soumise à une licence différente, compatible avec la GPL de GNU.
Nous vous demandons instamment de ne pas utiliser la licence OpenLDAP pour les logiciels que vous écrivez. Toutefois, il n'y aucune raison d'éviter de faire fonctionner les logiciels publiés sous cette licence.
Bien que ce soit une licence qualifiant un logiciel libre, elle est incompatible avec la GPL.
La Licence publique IBM est incompatible avec la GPL en raison de diverses exigences spécifiques qui ne se trouvent pas dans la GPL.
Elle exige notamment que certains droits soient accordés en-dehors de ce que la GPL prévoit - Nous pensons que ces droits ne sont peut-être pas une mauvaise idée, mais ils n'en constituent pas moins une incompatibilité avec la GPL.
C'est une licence de logiciel libre mais elle n'est pas compatible avec la GPL.
La Common Public License est incompatible avec la GPL parce qu'elle énonce diverses exigences spécifiques qui ne se trouvent pas dans la GPL.
Notamment, elle exige que certaines licences de brevet soient données, ce que la GPL n'exige pas. (Notre opinion est que ces exigences de licences de brevets constituent peut-être en elles-mêmes une bonne idée, mais elles n'en sont pas moins incompatibles avec la GPL).
La Licence Eclipse Public est similaire à la licence Common Public, et nos commentaires sur la CPL s'appliquent également à l'EPL. La seule modification est que l'EPL supprime les représailles plus étendues concernant la violation de licence spécifiquement contre les contributeurs du programme EPL.
C'est une licence de logiciel libre mais elle est incompatible avec la GPL. En particulier, les termes des paragraphes 3 et 4 sont incompatibles avec la GPL.
Cette licence ne contient pas tous les termes de la distribution de LaTeX. D'après ce qu'on peut y lire il s'agit bien d'une licence de logiciel libre, mais elle est incompatible avec la GPL du fait de nombreuses exigences qui ne figurent pas dans la GPL.
Cette licence comporte de nombreuses et gênantes limitations sur la façon de publier les versions modifiées, notamment une clause qui la place à l'extrême limite de l'acceptable : le fait que tout fichier modifié doive être renommé.
Pour LaTeX cette exigence est acceptable parce que ce logiciel comporte une fonctionnalité permettant de faire correspondre des noms de fichiers entre eux, de spécifier par exemple : « utiliser le fichier bar en même temps que le fichier foo ». À cause de cette fonctionnalité, l'exigence en question est simplement gênante; mais sans cette fonctionnalité la même clause constituerait un obstacle rédhibitoire qui nous mènerait à classer la licence comme non libre.
Dans la LPPL il est précisé que certains fichiers, dans certaines versions de LaTeX, peuvent opposer d'autres limitations qui les rendraient alors non libres. À cause de cela, il vous faudra sans aucun doute redoubler de vigilance si vous voulez produire une version de LaTeX qui soit un logiciel libre.
Dans la LPPL figure cette curieuse affirmation de ce que le simple fait de la présence physique de fichiers sur une machine à laquelle un certain nombre de personnes ont accès constitue déjà une distribution. Nous ne pensons pas que les tribunaux pourraient suivre une position pareille, mais il est encore plus simple de ne pas saisir les tribunaux du tout.
N'utilisez en aucun cas cette licence.
Note : les commentaires ci-dessus portent sur la version 1.2 de la LPPL datée du 3 septembre 1999.
Nous n'avons pas écrit d'ananlyse complète de cette licence. Mais il s'agit d'une licence de logiciel libre. Elle est incompatible avec la GPL car certaines versions modifiées doivent contenir une copie ou un pointeur vers une version non modifiée.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre, pas très stricte en tant que gauche d'auteur; contrairement à la licence X11 elle présente des restrictions complexes qui la rendent incompatibles avec la GPL de GNU. En effet, on ne peut pas, légalement, lier un module couvert par la GPL et un module couvert par la MPL. À cause de cela, nous vous demandons instamment de ne pas utiliser la Mozilla Public License.
Cependant, la licence MPL 1.1 permet (section 13) à un programme ou à une portion de programme d'offrir le choix entre la MPL et une autre licence. Dans le cas d'une partie de programme qui offre la GPL de GNU comme choix possible, alors la licence de cette partie de programme est compatible avec la GPL.
C'est une licence de logiciel libre qui n'a pas de gauche d'auteur forte; elle a des restrictions complexes qui la rendent incompatible avec la GNU GPL. Elle nécessite que toutes les mentions d'attributions soit conservées, alors que la GPL ne nécessite que certains types de mentions. Également, elle est dénoncée en représailles à certaines utilisations agressives de brevets. C'est-à-dire qu'un module couvert par la GPL et un autre couvert par la CDDL ne peuvent pas légalement être liés ensemble. Nous vous pressons de ne pas utiliser la CDDL pour cette raison.
Et aussi, malheureusement, il y a l'usage dans la CDDL du terme « propriété intellectuelle ».
C'est une licence de logiciel libre qui ressemble pour l'essentiel à la Mozilla Public License version 1.1. De même que la MPL, la NOSL présente des restrictions complexes qui la rendent incompatible avec la GPL. Ainsi, on n'a pas le droit de lier un module couvert par la GPL avec un autre couvert par la NOSL. En raison de cela, nous vous demandons instamment de ne pas utiliser la NOSL.
C'est une licence de logiciel libre qui ressemble pour l'essentiel à la Mozilla Public License version 1.1. De même que la MPL, l'IPL présente des restrictions complexes qui la rendent incompatible avec la GPL. Ainsi, on n'a pas le droit de lier un module couvert par la GPL avec un autre couvert par l'IPL. En raison de cela, nous vous demandons instamment de ne pas utiliser l'IPL.
Dans l'esprit de la Licence publique de Mozilla : une licence de logiciel libre incompatible avec la GPL de GNU. Attention à ne pas confondre avec la Sun Community Source License, qui elle n'est pas une licence de logiciel libre.
Dans l'esprit de la Licence publique de Mozilla : une licence de logiciel libre incompatible avec la GPL de GNU.
C'est une licence de logiciel libre, pas très stricte en tant que gauche d'auteur et incompatible avec la GPL de GNU. Elle est formée de Mozilla Public License et d'une clause permettant à la société Netscape d'utiliser le code que vous y avez ajouté y compris dans leurs versions propriétaires du programme. Bien entendu, vous n'avez pas le droit d'utiliser leur code en contrepartie. Nous vous supplions de ne pas utiliser la NPL.
C'est une licence de logiciel libre incompatible avec la GPL. Elle donne le droit de redistribuer sous une certaine catégorie de licences, celles qui reprennent toutes les exigences de la licence Jabber. Comme la GPL ne fait pas partie de ladite catégorie, il est impossible de redistribuer sous GPL du code soumis à cette licence. D'où l'incompatibilité.
Licence de logiciel libre, avec gauche d'auteur pas très sévère, incompatible avec la GPL de GNU mais pas tant à cause de l'esprit, surtout à cause de certains détails.
Il s'agit d'une licence de logiciel libre qui n'est pas une gauche d'auteur, incompatible avec la GPL de GNU. Elle présente aussi de gros inconvénients pratiques, parce que les sources modifiés ne peuvent être redistribués que sous forme de correctifs.
Nous recommandons d'éviter l'usage de la licence QT pour vos logiciels, et de n'utiliser les paquets déjà sous QPL qu'en cas de nécessité absolue. Cependant notre recommandation ne s'applique plus à la bibliothèque QT elle-même puisque dorénavant elle est sous la GPL de GNU.
Puisque la QPL est incompatible avec la GPL de GNU, il est tout à fait impossible de lier un programme sous QPL avec un autre sous GPL.
Cependant, si vous avez écrit un programme utilisant une bibliothèque couverte par la QPL (appelée FOO) et que vous voulez distribuer ce programme sous la GPL de GNU, là c'est possible sans problème. Pour votre programme, le conflit peut être résolu par l'ajout d'une notice telle que celle-ci :
À titre tout à fait exceptionnel, vous avez le droit de lier ce programme à la bibliothèque FOO et d'en distribuer des exécutables à condition de suivre les recommandations de la GPL de GNU en ce qui concerne la totalité du logiciel et de ses exécutables autres que FOO.
Légalement vous avez le droit de le faire à condition que vous soyez bien détenteur des droits d'auteur sur ce programme. Joignez cette notice aux fichiers sources, à la suite du texte expliquant que le programme est couvert par la GPL de GNU.
Cette licence est celle de la majeure partie du code de PHP4. C'est une licence de logiciel libre sans gauche d'auteur, incompatible avec la GPL de GNU.
Nous vous recommandons de réserver strictement l'usage de cette licence aux ajouts à PHP.
Cette licence est utilisée pour une partie de PHP4. Il s'agit d'une licence de logiciel libre sans gauche d'auteur incompatible avec la GPL de GNU, qui présente quelques problèmes pratiques comparables à ceux de la licence BSD d'origine.
Nous vous recommandons d'éviter l'usage de cette licence pour tout ce que vous écrivez.
C'est une licence de logiciel libre, incompatible avec la GPL GNU. Nous recommandons de ne pas utiliser cette licence pour les nouveaux logiciels que vous écrivez, mais il n'y a pas de problème à utiliser et améliorer Plan 9 sous cette licence.
C'est une licence de logiciel libre, incompatible avec la GPL GNU. Nous recommandons de ne pas utiliser cette licence pour les nouveaux logiciels que vous écrivez, mais il n'y a pas de problème à utiliser et améliorer les logiciels réalisés sous cette licence. Plus d'explications sont disponibles ici.
Les licences suivantes ne méritent pas l'appellation de licences de logiciels libres. Ces licences sont par essence incompatibles avec la GPL de GNU.
Bien entendu, nous vous pressons d'éviter l'usage de licences de logiciels non libres et aussi, plus généralement, l'usage de logiciels non libres.
Nous ne pouvons évidemment pas dresser ici la liste de toutes les licences non libres sur les logiciels, chaque éditeur de logiciels propriétaires ayant la sienne. Nous nous sommes limités aux licences qui sont souvent confondues avec des licences libres alors qu'en réalité elles n'en sont pas.
Nous publions des liens vers ces licences chaque fois que nous pouvons le faire sans renier nos principes. Nous ne publions aucun lien vers des sites qui vantent, encouragent, ou facilitent l'utilisation de logiciels non libres. Nous ne voulons à aucun prix offrir une publicité gratuite à des logiciels non libres et de ce fait risquer d'encourager le public à les utiliser. C'est pour cette même raison que nous évitons de nommer les programmes qui utilisent ces licences, sauf dans quelques cas où nous estimons pouvoir le faire sans risque.
Les termes de cette licence sont trop vagues pour que nous puissions parler de logiciel libre; certains passages sont un peu tordus et leur sens est peu clair. Nous vous demandons instamment d'éviter de l'utiliser, sauf dans le cadre de la double licence de Perl.
Les problèmes portent sur la forme et non sur le fond. Il existe une version remaniée de la Licence artistique (surnommée la « Licence artistique 2.0 ») répondant aux critères du logiciel libre et même compatible avec GNU GPL. L'emploi de cette licence est actuellement envisagé pour Perl 6. Si vous envisagez de publier un programme sous la Licence artistique, veuillez d'abord vous informer sur les autres licences de logiciels libres compatibles avec la GPL GNU, énumérées ici.
La Licence artistique 2.0 est actuellement en phase de rédaction avec la Fondation Perl. La FSF négocie activement avec la Fondation Perl concernant cette licence, et nous recherchons un résultat qui bénéficiera à tous les utilisateurs.
Les versions 1.0, 1.1, et 1.2 ne sont pas des licences de logiciel libre (pour plus d'éclaircissements, suivez ce lien). Ne les utilisez pas, et s'il vous plaît évitez absolument d'utiliser tous les logiciels publiés sous cette licence. La version 2.0 de la APSL est une licence de logiciel libre.
La Reciprocal Public License n'est pas une licence de logiciel libre à cause de trois problèmes :
La licence Lha doit être considérée comme non libre car elle est trop imprécise pour donner des permissions claires.
L'Accord Open Source de la NASA, version 1.3, n'est pas une licence de logiciel libre car elle comporte une provision qui nécessite que les modifications doivent être votre « création originale ». Le développement de logiciel libre dépend de la combinaison de code de différentes parties et la licence de la NASA ne le permet pas.
Nous vous pressons de ne pas utiliser cette licence. De plus, si vous êtes citoyen des États-Unis, veuillez écrire à la NASA pour leur demander une vraie licence de logiciel libre.
La GPL-PA est non-libre pour plusieurs raisons :
La « licence de logiciel libre B de SGI », bien que son nom contienne « libre » n'est pas une licence de logiciel libre.Elle a trois problèmes majeurs.
Ce n'est pas une licence de logiciel libre; il lui manque des libertés essentielles comme celle de publier les versions modifiées. N'utilisez pas cette licence, et s'il vous plaît évitez absolument d'utiliser les logiciels publiés sous cette licence.
Ce n'est pas une licence de logiciel libre; il lui manque des libertés essentielles comme celle de modifier le programme et d'utiliser les modifications. Bien évidemment il ne faut pas l'utiliser, et il faut éviter absolument d'utiliser les logiciels publiés sous cette licence. Pour plus de détails et commentaires sur cette licence..
En septembre 2002, nous avons remarqué que la licence de Plan 9 avait été modifiée dans un sens encore plus restrictif (alors que le texte porte toujours la date du 20 septembre 2000). Cependant, un autre changement de licence en 2003 fait de Plan 9 un logiciel libre.
Ce n'est pas une licence de logiciel libre, car elle exige l'envoi avant publication de toute version modifiée à l'un des développeurs initiaux. D'autres termes de la licence pourraient bien être également problématiques, nous ne savons pas au juste si nous avons bien tout compris.
La Licence publique de l'Université de l'Utah est une licence non libre en ce qu'elle n'admet pas la redistribution à but commercial. Elle prétend aussi restreindre l'utilisation commerciale du logiciel, et même l'activité de conseil autour du logiciel. De telles restrictions sont probablement impossibles à faire valoir en droit des États-Unis, c'est peut-être différent dans d'autres pays; en tout cas ce sont des prétentions scandaleuses.
Le fait que l'Université de l'Utah utilise cette licence est exemplaire de cette dangeureuse tendance des universités à restreindre l'accès au savoir au lieu d'en faire profiter le public.
Si vous voyez une université essayer d'imposer une licence comme celle-ci sur un logiciel que vous êtes en train d'écrire, ne perdez pas tout espoir. Avec de la persévérance et de la fermeté, plus un peu de capacité à anticiper, il est possible d'obtenir gain de cause sur les requins qui administrent les universités.
Le mieux est de soulever le problème le plus tôt possible.
C'est l'ancienne licence eCos. À cause du fait qu'elle exige l'envoi de toute version modifiée à un développeur initial spécifique avant toute publication, nous ne pouvons pas la qualifier de licence de logiciel libre. De plus, certains autres termes de la licence pourraient révéler d'autres problèmes, nous ne sommes pas sûrs de leur sens.
À présent, eCos est placé sous la GPL de GNU avec en plus l'autorisation de lier avec des programmes non libres.
Ce n'est pas une licence de logiciel libre. Elle interdit la redistribution ainsi que l'usage commercial du logiciel, et elle peut être révoquée.
Ce n'est pas une licence de logiciel libre. En effet, elle interdit toute distribution contre une rétribution, ce qui empêche de l'inclure dans aucun des ensembles de logiciels libres vendus sous forme de CD-ROM par des sociétés commerciales ou par des organisations telles que la FSF.
Le paragraphe 2a pose peut-être encore un autre problème mais il y manque un mot apparemment, du coup nous ne savons pas bien quel est le sens visé.
En dépit de son nom ce n'est pas une licence de logiciel libre : elle ne permet pas la rémunération pour la distribution, et plus généralement, interdit tout bonnement d'empaqueter le logiciel sous cette licence avec quoi que ce soit qui ait nécessité une rémunération
Ce n'est pas une licence de logiciel libre car elle n'autorise pas la distribution commerciale d'une version modifiée.
La Licence Publique AT&T est une licence non libre. Elle comporte plusieurs inconvénients assez graves :
Cette licence a encore deux autres caractéristiques odieuses :
La Jahia Community Source License n'est pas une licence de logiciel libre : l'usage du code source est limité aux objectifs de recherche.
La licence de ksh93 n'est pas une licence de logiciel libre. Une des raisons de cela est son exigence d'envoi de toutes modifications au développeur initial. Et ce n'est probablement pas tout ce qui la rend non libre.
La licence de Qmail n'est pas une licence de logiciel libre car elle interdit pratiquement toute distribution des versions modifiées.
La licence de PINE n'est pas une licence de logiciel libre car elle interdit la distribution de versions modifiées. Elle restreint également le support qui peut être utilisé pour vendre des copies.
Cette licence n'autorise pas la distribution commerciale et ne permet l'utilisation commerciale que dans des circonstances déterminées.
Microsoft a d'autres licences qu'elle décrit comme « Shared Source », parmi lesquelles certaines ont diverses restrictions.
Ce n'est pas une licence de logiciel libre, car elle pose des restrictions sur les utilisations du logiciel et également, de manière substantielle, les utilisations possibles des versions modifiées du logiciel.
Appliquée au logiciel, ce n'est pas une licence de logiciel libre car elle requiert de tous les utilisateurs, quel que soit leur pays, d'obéir aux lois américaines sur le contrôle de l'exportation. Appliquée aux polices, elle ne permet pas non plus les modifications.
En plus, elle requiert de la part des utilisateurs, d'indemniser le développeur, ce qui est suffisant pour les utilisateurs pour les faire réfléchir à deux fois avant de l'utiliser.
Voici une liste de licences que l'on peut qualifier de licences de documentation libre :
Cette licence a été conçue pour les documents sous gauche d'auteur. Nous prévoyons de l'adopter pour tous les manuels GNU. Elle convient également pour d'autres catégories d'œuvres utiles telles que les manuels scolaires ou les dictionnaires, par exemple. Son domaine d'application n'est d'ailleurs pas exclusivement celui des œuvres textuelles (« livres »).
Cette licence est une licence de documentation libre permissive sans gauche d'auteur, compatible avec la FDL de GNU.
Cette licence de documentation libre est incompatible avec la FDL de GNU, à cause du paragraphe 2c qui énonce : « Vous ne devez ajouter aucun autre terme ou condition à cette licence », tandis que la FDL comporte d'autres termes non prévus par la Common Documentation License.
Cette licence peut être utilisée comme licence de documentation libre. C'est une licence de documentation libre et une gauche d'auteur, à condition que le détenteur du copyright ne fasse usage d'aucune des « OPTIONS » indiquées dans le paragraphe VI de la licence. Si l'une d'elles est invoquée, alors la licence devient non libre.
Dans la pratique, utiliser ou recommander cette licence représente un piège. Si vous formulez ainsi votre recommandation : « Utilisez la Licence Open Publication version 1.0, mais pas les options », la deuxième partie risque fort de tomber aux oubliettes; votre interlocuteur va utiliser la licence avec ses options, publiera un manuel non libre, et pensera qu'il ou elle a suivi votre conseil.
De même, si vous utilisez cette licence sans aucune des options pour que votre manuel soit libre, quelqu'un d'autre pourrait vouloir vous imiter, puis considérer ultérieurement les options comme une question de détail, et pour finir nous aurions un manuel non libre.
Par conséquent, même si les manuels publiés sous cette licence peuvent être qualifiés de documentation libre si aucune option n'est invoquée, il vaut mieux utiliser la GNU Free Documentation License pour éviter tout risque d'entraîner quelqu'un sur une mauvaise voie.
Notez bien que cette licence n'est pas la même que l'Open Content License. On confond souvent ces deux licences, car on abrège fréquemment l'Open Content License en « OPL ». Pour des raisons de clarté, il vaut mieux ne pas utiliser l'abréviation « OPL » ni pour l'une, ni pour l'autre. Cela vaut la peine d'écrire les mots entiers plutôt que l'abréviation pour être sûr que les gens comprennent bien ce que vous dites.
Voici une liste de licences qui ne peuvent pas être qualifiées de licences de documentation libre :
Cette licence ne peut pas être qualifiée de libre à cause des restrictions qu'elle pose sur la vente des copies. Nous recommandons de ne pas utiliser cette licence.
Notez bien que cette licence n'est pas la même que la Licence Open Publication. La pratique courante qui veut que « Open Content License » soit abrégé en « OPL » produit une confusion entre les deux termes. Pour des raisons de clarté, il vaut mieux ne pas utiliser l'abréviation « OPL » ni pour l'une, ni pour l'autre. Cela vaut la peine d'écrire les mots entiers plutôt que l'abréviation pour être sûr que les gens comprennent bien ce que vous dites.
Ce n'est pas une licence de documentation libre. Les problèmes principaux sont l'absence de permanence du droit de redistribuer toutes les versions, et l'exigence de vérification constante auprès du site web. Ce sont des restrictions trop importantes à la liberté de l'utilisateur.
La GPL de GNU peut être utilisée pour des données générales qui ne sont pas des logiciels, l'important étant de pouvoir identifier quelque chose d'équivalent à la notion de « code source ». Apparemment, la DSL (voir ci-dessous) exige elle aussi que vous déterminiez ce que vous considérez comme le « code source », et elle utilise pour ce mot la même définition que la GPL.
La FDL de GNU est recommandée pour les manuels scolaires et les supports éducatifs, pour toutes les matières d'enseignement - le terme de « documentation » désigne en fait l'équivalent des manuels et autres supports éducatifs en ce qui concerne l'utilisation d'équipements ou de logiciels. Nous recommandons aussi la FDL de GNU pour les dictionnaires, les encyclopédies, et toutes les autres œuvres destinées à offrir de l'information pour un usage concret.
C'est une licence libre avec gauche d'auteur, pour les données générales. Elle n'est pas compatible avec la GPL ni avec la FDL de GNU, aussi est-il préférable de ne pas l'employer pour des logiciels ni pour de la documentation. Elle convient pour les autres sortes de données.
C'est une licence libre avec gauche d'auteur faite pour les œuvres artistiques. Elle autorise la distribution commerciale, tout en précisant qu'une œuvre de plus grande taille qui inclurait l'œuvre soumise à la licence doit être elle-même libre. Veuillez ne pas l'utiliser pour des logiciels ou de la documentation, car elle est incompatible avec la GNU GPL et la GNU FDL.
C'est une licence libre avec gauche d'auteur pour les œuvres artistiques et de divertissement. Veuillez ne pas l'utiliser pour des logiciels ou de la documentation, car elle est incompatible avec la GNU GPL et la GNU FDL.
Il n'y a littéralement pas de liberté spécifique que toutes les licences Creative Commons n'autorisent. Cependant, dire qu'une œuvre « utilise une licence Creative Commons », c'est laisser sans réponse toutes les questions importantes sur la licence de l'œuvre. Quand vous voyez une telle déclaration, veuillez suggérer de la rendre plus claire. Et si quelqu'un propose d'utiliser une « licence Creative Commons » pour une certaine œuvre, il est essentiel de demander immédiatement « Laquelle ? ».
Nous recommandons l'utilisation de la Free Art License, plutôt que celle-ci, afin déviter d'aggraver le problème causé par l'imprécision d'« une licence Creative Commons ».
C'est une licence libre sans gauche d'auteur pour les œuvres artistiques et de divertissement. Veuillez ne pas l'utiliser pour des logiciels ou de la documentation, car elle est incompatible avec la GNU GPL et la GNU FDL.
Il n'y a littéralement pas de liberté spécifique que toutes les licences Creative Commons n'autorisent. Cependant, dire qu'une œuvre « utilise une licence Creative Commons », c'est laisser sans réponse toutes les questions importantes sur la licence de l'œuvre. Quand vous voyez une telle déclaration, veuillez suggérer de la rendre plus claire. Et si quelqu'un propose d'utiliser une « licence Creative Commons » pour une certaine œuvre, il est essentiel de demander immédiatement « Laquelle ? ».
Nous recommandons l'utilisation de la Free Art License, plutôt que celle-ci, afin déviter d'aggraver le problème causé par l'imprécision d'« une licence Creative Commons ».
SIL Open Font License est une licence libre pour les polices de caractères. Sa seule condition inhabituelle c'est que les polices doivent être distribuées avec un programme pour ordinateur plutôt que seules. Puisqu'un simple programme « Hello World » satisfait cette condition, c'est sans danger. La FSF et la SIL recommandent de ne pas utiliser la licence SIL pour autre chose que des polices de caractères.
C'est une gauche d'auteur de logiciel libre incompatible avec la GPL. Elle est d'un usage habituel pour les polices de caractères, et dans ce cadre précis l'incompatibilité GPL ne pose pas de problème.
La GPL GNU peut être utilisée pour les polices. Cependant, notez qu'elle ne permet pas d'intégrer la police dans un document à moins que celui-ci ne soit aussi sous licence GPL. Si vous voulez permettre cela, utilisez l'exception pour les polices.
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Dernière mise-à-jour : $Date: 2006/10/05 15:08:16 $ $Author: taz $
Traduction : Odile Bénassy
Révision : trad-gnu@april.org