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That's fighting talk*

par Richard Stallman et Nick Hill

L'industrie informatique est menacée par une conquête de style Far West. Les sociétés les plus grosses et les plus riches sont assistées par les gouvernements pour prendre un contrôle exclusif inamovible sur les idées que les programmeurs assemblent pour en faire un programme.

Notre société devient de plus en plus dépendante de la technologie de l'information. En même temps, la propriété et le contrôle centralisé dans le domaine de la technologie de l'information s'accroît et les mega-sociétés, grâce aux lois fédérales sur les ordinateurs pourraient nous priver de nos libertés et de la démocratie. Avec un monopole efficace sur le logiciel moderne, les plus grands conquérants de cette «terre» auront le contrôle sur ce que nous demanderons à nos ordinateurs de faire, et sur la production et la distribution de l'information sur le Web, par l'intermédiaire des monopoles que l'Union européenne envisage de leur donner.

Ces monopoles sont les brevets, chacun d'eux restreignant l'utilisation d'une ou plusieurs de ces idées dans les logiciels. Nous les appelons «brevets logiciels» car ils restreignent ce que nous, programmeurs, pouvons faire faire au logiciel. Comment fonctionnent ces monopoles? Si vous désirez utiliser votre ordinateur comme un traitement de texte, il doit suivre les instructions qui lui indiquent comment faire pour fonctionner comme un traitement de texte. C'est comparable aux instructions sur les partitions musicales, qui indiquent à un orchestre comment jouer une symphonie. Les instructions ne sont pas simples. Elles sont composées de milliers d'instructions plus petites, un peu comme des suites de notes et d'accords. La partition d'une symphonie comprend des centaines d'idées musicales, et un logiciel utilise des centaines ou des milliers d'idées logicielles. Puisque chaque idée est abstraite, il y a souvent différentes façons de la décrire : par conséquent, les idées peuvent être brevetées de multiples façons.

Les États-Unis, qui ont des brevets logiciels depuis les années 80, montrent ce que cela peut faire au développement logiciel de tous les jours. Par exemple, aux États-Unis, il y a 39 revendications de monopoles sur une façon standard d'afficher de la vidéo en utilisant des techniques logicielles (le format MPEG 2).

Puisque qu'une simple partie de logiciel peut englober des milliers d'idées, et que ces idées sont arbitrairement dans le champ d'application et sont abstraites par nature, écrire un logiciel ne sera valable que pour ceux qui sont riches et qui ont un gros portefeuille de monopoles logiciels : ceux qui ont un trésor de guerre et qui peuvent écraser les revendications qui couleraient leurs affaires. Aux États-Unis, le coût moyen pour se défendre contre une revendication de brevet invalide est de 1,5 million de dollars. Les tribunaux favorisent les plus fortunés, aussi, même si une petite société obtient quelques brevets, ils ne lui seront d'aucune utilité.

Les revendications de brevets logiciels se font à un rythme effréné aux États-Unis. S'ils devenaient légaux en Europe, la plupart de ces brevets américains seront étendus à l'Europe également. Il est vraisemblable que cela aura un effet dévastateur sur le développement du logiciel européen -- conduisant à des pertes d'emploi, une économie plus faible, une utilisation plus onéreuse des ordinateurs, et moins de choix et de liberté pour l'utilisateur. Les avocats des brevets logiciels en Europe, et leurs bénéficiaires probables, sont la bureaucratie des brevets (plus d'influence sur plus de domaines), les avocats en brevet (plus d'affaires, des plaignants comme des accusateurs), et les géants informatiques comme IBM et Microsoft.

De plus, parmi ces géants de l'informatique se trouve Microsoft. Même si une partie de la Commission européenne enquête sur les pratiques monopolistiques de Microsoft, une autre partie prévoit de lui prêter main-forte pour une interminable série de monopoles de plus de 20 ans. Bill Gates a écrit dans son mémo «Challenges and Strategy» du 16 mai 1991 que : « Si les gens avaient compris comment se faire accorder des brevets quand la plupart des idées actuelles furent inventées, l'industrie serait en complète stagnation aujourd'hui. La solution est... de breveter autant que nous le pouvons... Une nouvelle start-up sans brevet lui appartenant serait forcée de payer le prix imposé, quel qu'il soit, par les géants de l'informatique.» Aujourd'hui, Microsoft tente le tout pour le tout, dans un monopole permanent sur beaucoup de domaines du logiciel.

La Commission européenne prétend que sa proposition de directive sur les inventions mises en œuvre par ordinateurs rejetterait les brevets logiciels. Mais le texte était en fait écrit par la Business Software Alliance, qui représente les plus grandes sociétés informatiques. La Commission ne l'a pas admis -- nous l'avons découvert. Il contient des mots vagues que nous pensons être conçus pour ouvrir la porte aux brevets logiciels.

Le texte dit que les inventions relatives aux ordinateurs doivent représenter une « contribution technique ». La Commission dit que cela signifie « pas de brevet logiciel ». Mais « technique » peut être interprété de diverses manières. L'Office européen des brevets enregistre déjà des brevets logiciels dont la validité légale est douteuse, défiant le traité qui le gouverne et les gouvernements qui l'ont créé. En utilisant ces mots, il les étendra jusqu'à autoriser toute sorte de brevets logiciels.

Arlene McCarthy, Membre du Parlement européen pour le nord-ouest de l'Angleterre, a été une des figures de proue en promouvant et en agissant comme rapporteur pour cette proposition de directive. Les changements cosmétiques qu'elle a proposés jusqu'ici n'ont rien fait pour résoudre le problème. Toutefois, l'amendement de la Commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation, des médias et des sports (CULT), qui définit le terme « technique », assurera que les développeurs de logiciels européens et britanniques ne risqueront pas de poursuites judiciaires pour avoir écrit et distribué un paquetage logiciel.

Les termes vagues proposés par les mega-sociétés doivent être remplacés avec une formulation claire et déterminante. Une formulation qui assurera que le futur de notre information ne sera pas détourné par les intérêts de quelques riches organisations.

Veuillez vous rendre sur http://www.softwarepatents.co.uk pour en apprendre plus, et parler avec le Membre du Parlement européen de votre région.

Note :

* C'est une rubrique du Guardian que l'on pourrait traduire par «Joutes verbales» ou «Ça, c'est du débat!».

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